Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALMA
Numéro de dépôt :
1628684
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
04/04/1999
Présentation de la marque PALMA
Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) la ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
la ISABELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276920 - Publication au BOPI 1999-05-04